Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
alteréol
Jean Dominique ZANUS Bernard PERRIERE
Numéro de dépôt :
3827562
Date de dépôt :
30/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque alteréol
Déposée par voie électronique le 30 avril 2011 par Jean Dominique ZANUS et Bernard PERRIERE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « alteréol »
Les déposants sont Jean Dominique ZANUS domicilié(e) 556 chemin du combeau - 38690 - le grand lemps - France et Bernard PERRIERE domicilié(e) 9 rue guy moquet - 38130 - echirolles - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Dominique ZANUS domicilié(e) 556 chemin du combeau - 38690 - le grand lemps - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Jean Dominique ZANUS a également déposé les autres marques suivantes : Vendemer
Jean Dominique ZANUS - 556 chemin du combeau - 38690 - le grand lemps - France
Bernard PERRIERE - 9 rue guy moquet - 38130 - echirolles - France
Jean Dominique ZANUS - 556 chemin du combeau - 38690 - le grand lemps - France
Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20
Inscription le 20 janvier 2012 - Rejet total n°567434 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-01-20
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; machines de cuisine électriques ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; relais électriques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; chariots de manutention.
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